Marque enregistrée - Marque en non vigueur
H. CASTERES
Numéro de dépôt :
1324895
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/1995
Présentation de la marque H. CASTERES
Déposée le 26 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Pierre BORIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H. CASTERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque H. CASTERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H. CASTERES est expirée depuis le 26 septembre 1995.
Pierre BORIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10